FNUDEM
Bienvenue sur le forum de la FNUDEM. Merci de vous présenter en indiquant votre région et expérience en détection.
Fédération Nationale des utilisateurs de détecteurs de métaux
FNUDEM
::
LOIS ET REGLEMENTATION (partie publique du forum)
::
Lois
Sujets
Réponses
Auteur
Vues
Derniers Messages
Annonce globale:
Projet de loi patrimoine, la vidéo FNUDEM
[
Aller à la page:
1
,
2
]
60
Perceval
4208
le Mer 27 Juin - 19:58
Rangi
Imbroglio suite à l'achat d'un détecteur
5
pierrefnu
98
le Dim 21 Oct - 17:38
pierrefnu
Cela date de 2008 en Espagne...
6
pierrefnu
90
le Dim 2 Sep - 14:53
pierrefnu
C'est l'inrap qui l'écrit!
8
pierrefnu
414
le Lun 2 Juil - 23:52
Alain du 86
loi du 7 juillet 2016
6
eirinor
539
le Lun 9 Oct - 5:16
Chester23
Loi detection en Belgique
2
Mick26/07
220
le Sam 8 Avr - 23:31
agrippa
Nouvelle loi patrimoine promulguée en date du 8 juillet 2016
4
loopingtnt
568
le Ven 3 Fév - 20:27
ced51
Arrêté d'interdiction d'utilisation des détecteurs de mines et de tous les appareils détecteurs de métaux dans le département de l'Oise
0
nanou
238
le Jeu 24 Nov - 22:19
nanou
1997 - Trésor de Boucq c'était il y a 18 ans jours pour jours.
5
pierrefnu
717
le Mar 15 Nov - 12:56
pierrefnu
petit message FB
4
nemesis68
244
le Lun 26 Sep - 11:41
nemesis68
Lourdes peines pour des pilleurs d'épave
0
pierrefnu
237
le Mer 28 Oct - 22:47
pierrefnu
Loi Patrimoine - Avis du Conseil d'Etat
21
Invité
990
le Jeu 1 Oct - 10:40
nemesis68
Le projet de loi patrimoine est en route 08/07/2015
1
Perceval
341
le Mer 8 Juil - 11:33
nemesis68
Nouvelle loi en Préparation
17
Admin
808
le Dim 21 Juin - 15:27
pierrefnu
Nouveau décret en Belgique ... vers une licence ou un permis ??
2
Perceval
1117
le Mer 20 Mai - 13:43
Perceval
Cinq choses à savoir...
3
Admin
393
le Sam 25 Avr - 23:05
Mick26/07
Demander GRATUITEMENT conseil à un avocat...
2
Admin
462
le Sam 25 Avr - 23:00
pierrefnu
Article 716 Trésor et Propriété. Hasard et Détecteur
0
Admin
373
le Sam 18 Avr - 15:40
Admin
Détection en Forêt de l'ONF
0
Admin
537
le Sam 18 Avr - 15:32
Admin
Précisions sur l'article 552 du code Civil dans le code du Patrimoine.
0
Admin
334
le Sam 18 Avr - 15:25
Admin
Les lois à connaître (minimum à savoir)
0
pierrefnu
548
le Sam 18 Avr - 15:09
pierrefnu
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Modérateurs:
jean17
,
modérateurs
Permission de ce forum:
Vous
ne pouvez pas
poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous
ne pouvez pas
répondre aux sujets dans ce forum
FNUDEM
::
LOIS ET REGLEMENTATION (partie publique du forum)
::
Lois
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
FNUDEM
::
LOIS ET REGLEMENTATION (partie publique du forum)
::
Lois
Sauter vers:
Sélectionner un forum
|
|--FORUM partie publique
| |--Présentation
| |--Besoin d'un conseil
| |--Vos envies, vos attentes
| |--Espace détente (forum public)
| |--Vidéos Détection
| |--OBJETS PERDUS demande de recherche
|
|--LA FEDERATION (partie publique du forum)
| |--Formulaire d'adhésion et Charte FNUDEM
| |--La FNUDEM c'est quoi ?
| | |--Contacts FNUDEM
| | |--C'est quoi et pourquoi ?
| |
| |--Statuts
| |--Bulletins d'information de la FNUDEM - Fnudem' Mag
| |--Les associations fédérées à la FNUDEM
|
|--LOIS ET REGLEMENTATION (partie publique du forum)
| |--Réglement forum et FNUDEM
| |--Lois
| |--Code du prospecteur
| |--Détection à l'étranger lois et réglementations
| |--Le Treasure Act c'est quoi?
| |--Militaria = danger
|
|--PROPOSITIONS (partie publique du forum)
| |--Courrier
| |--Échanges d'idées
| |--Proposition d'actions
|
|--DERNIERES INFOS (partie publique du forum)
|--Infos détection
|--Les pillages
|--Archéologie
|--Déclarations de trouvailles ou de sites
|--Identifications plaques militaires et restitutions
Nouveaux messages
Nouveaux messages [ Populaire ]
Nouveaux messages [ Verrouillé ]
Pas de nouveaux messages
Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]
Annonce
Annonce globale
Note
Aller à la page: 
