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 1997 - Trésor de Boucq c'était il y a 18 ans jours pour jours.

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pierrefnu
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MessageSujet: 1997 - Trésor de Boucq c'était il y a 18 ans jours pour jours.   Lun 26 Oct - 7:46

Pour ceux qui n'étaient pas prospecteurs à l'époque ou trop jeune:

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Cette affaire défraya la chronique dans le petit milieu de la détection de loisir. Car en effet les procès qui s'en suivirent (tous perdus) restent et demeure la jurisprudence de troisième niveau (cassation) qui fait référence et est souvent citée. Et donc toujours d'actualité. Damoclès n'aurait pas dit mieux.

Ils étaient membres de l'AFP (devenue fep il y a peu de temps).

En conclusion je dirai que nul ne sert d’asseoir une théorie fumante sur le trésor sans avoir approfondi et "creusé" la jurisprudence source de nombre de réponses.

Pierre

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Mick26/07

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MessageSujet: Re: 1997 - Trésor de Boucq c'était il y a 18 ans jours pour jours.   Lun 26 Oct - 9:20


Une bien triste affaire, et le malheur est qu'elle fasse jurisprudence.
Je n'y connais pas grand chose en justice, mais je sais une chose c'est que pratiquement toutes les lois sont
sujettes a interprétations, et sans un avocat spécialisé dans le domaine de ton inculpation, et bien tu es fait comme un rat,
ce qui est arrivé je crois a ce pauvre retraité de Boucq, et paix a l’âme de sont partenaire de galère.

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nemesis68

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MessageSujet: Re: 1997 - Trésor de Boucq c'était il y a 18 ans jours pour jours.   Lun 26 Oct - 10:46

hello
une situation identique a c'est affaire en 2015 comment ça ce passerai je suis curieux de le savoir Surprised
je pense que on ce ferai a nouveau trainé dans la boue en respectant la loi dans les règle de l'art.
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pierrefnu
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MessageSujet: Re: 1997 - Trésor de Boucq c'était il y a 18 ans jours pour jours.   Mer 28 Oct - 21:57

Il se passerait la même chose dans une situation identique. Ce fut une catastrophe pour toute la détection de loisir et ça l'est encore, jurisprudence oblige...

Ce qui avait changé avant leur affaire, c'est la loi. Et surtout ils n'avaient pas l'autorisation du propriétaire du terrain pour y faire des fouilles au détecteur. Même si le terrain appartient à une commune, il faut les autorisations. Ceux qui les avaient conseillé avaient oublié ces deux détails... primordiaux.

A l'époque on lisait un peu partout qu'un trésor découvert au détecteur était fortuit et qu'il en revenait la moitié au découvreur-prospecteur. Or il en n'était déjà rien en vrai. Dès lors qu'il y- avait recherches, plus de fortuité, des procès l'avaient même encore montré en 1978. Soit 20 ans avant. Il suffisait de bien connaître la jurisprudence (ensemble des décisions de justice en pareil cas) pour deviner ce qui allait arriver. Et pour info, on lisait partout que la détection était libre (comme l'air?).

Je leur avait pourtant expliqué beaucoup de choses. On ne m'a pas cru. Certains s'en sont mordus les doigts. Les deux prospecteurs de Boucq en ont eut pour leurs frais. Toute leur affaire leur ont coûté plus de 65.000 frs, payés pour la plus grosse partie par Louis tout seul son ami de détection étant décédé presqu'au début de l'affaire. Pour un retraité de la mine, vous imaginez-bien que toutes ses économies sont passées la dedans. Quand je pense que son avocat venait de Paris à Nancy en avion (2700 frs le billet) et c'était Louis qui payait...

Il y a trente ans je ne connaissais pas grand chose non plus, mais depuis 30 ans j'ai lu des bouquins de droit et des dizaines de décisions juridiques en rapport avec notre activité. J'ai consulté au moins 6 avocats et/ou juristes différents. Tous disent la même chose. Ce n'est pas pour rien.

Pour couronner le tout, en France nous avons un site tous les 450 m environ (380m aux dernières nouvelles dans certains endroits et même tous les 250m dans certaines vallées de l'hérault)... Il y a 30 ans il n'y avait que 15.000 sites connus, actuellement, il y en a plus de 650.000. Cela fait réfléchir. Nous n'avons pas d'autres choix que d'être du bon coté.

Pierre

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nanou

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MessageSujet: Re: 1997 - Trésor de Boucq c'était il y a 18 ans jours pour jours.   Mar 15 Nov - 8:28

je complète ce topic avec cet article

L’incroyable histoire du trésor de Boucq

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pierrefnu
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MessageSujet: Re: 1997 - Trésor de Boucq c'était il y a 18 ans jours pour jours.   Mar 15 Nov - 12:56

Cette affaire de Boucq à été mal gérée. Il ne fallait pas s'attendre à autre chose. Même la jurisprudence n'allait pas dans leur sens à l'époque. Et le premier avocat qu'il avaient eut au téléphone, Maitre FLORIOT les avait bien conseillé, mais il n'a pas été écouté car cela allait contre tout ce qu'ils avaient pu lire dans les revues de détection. de la fin des années 90.

D'autres articles : Même si le premier viens de l'happah, l'affaire s'est exactement passée comme ils l'indiquent. Pour le 2eme et 3eme, je vous laisse les découvrir.

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MessageSujet: Re: 1997 - Trésor de Boucq c'était il y a 18 ans jours pour jours.   

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