jean17
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 |  Sujet: découverte d'une bague médiévale en Israel  Jeu 01 Mar 2018, 23:01 | |
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regalien37
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| | Sujet: Re: découverte d'une bague médiévale en Israel Ven 02 Mar 2018, 06:48 | |
| Merci Jean, L'outrage du temps ne l'a presque pas marquée... peut être n'a t'elle pas été trop" bousculée" au cours des siècles. Tranquille dans son coin... Une telle découverte mérite son exposition dans un musée, de plus faite sans détecteur de métaux. Si elle avait été découverte en France, avec la réglementation actuelle, sans détecteur. Le caractère complètement fortuit était recevable, la trouvaille après être déclarée au Maire local + services archéologiques pour expertises, peut rentrer dans le partage de l'article 716 du Code civil qui prévoit un partage pour moitié chacun, entre le propriétaire du terrain et le découvreur/inventeur... L'Etat pourrait aussi, racheter l'artefact selon les mêmes modalités afin d'enrichir les collections un Musée. Personne n'est perdant et l'artefact est rentré dans l'histoire du patrimoine pour le partage avec le public du Musée. A moins que "l'anneau" ne rende fou et vaniteux son découvreur, qui ne veut le garder que pour lui... Cela ne vous rappelle rien ?   JM | |
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Jean17. 
