Cela se passe en Russie...

Cette loi ne vous rappelle pas quelque chose?

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Pierre

Et bien maintenant on sait ou ils ont piqué l'idée
pour notre dernier loi sur la protection du patrimoine.
Des politiques! non , des copieurs.

Mick

eirinor a écrit:

Effectivement, il y a des grosses similitudes avec ce qui est mis en pratique chez nous. La fenêtre entrouverte chez eux, c'est que l'on peut toujours se joindre aux archéologues russes pour accompagner certaines campagnes.. Mais il faut parler russe... Pas impossible à tenter ...
Bon, chez nous, peut être que pour être entendu, avec les nôtres, il faudrait essayer "le Javanais" ....

ou le sioux

c'est la France mais avec un territoire plus vaste donc bcp plus de trouvailles.

ils vont en baver eux aussi


jean-louis

Extrait de l'article : Que peut-on rechercher?

La loi interdit de rechercher des objets vieux de plus d’un siècle, mais l’usage de détecteurs de métaux n’est pas interdit. « Vous avez le droit de chercher des fragments de météorites, des bijoux perdus, des clés, des téléphones, des pièces et des bouts de métal », déclare Souskov à RBTH.



Eh ! c'est vaguement comme chez nous ! C'est d'ailleurs repris dans les règles à respecter en France. Si les Russes restent dans la légalité, ils n'en baverons pas plus que chez nous ! Non ?

Cette loi existe en FRANCE depuis 1989. C'est la loi 89-900 sur les détecteurs de métaux !!

Sauf que cela à bien été caché par les magazines de l'époque et les vendeurs de matériels de l'époque.

On ne peut pas dire du tout que TOUT les vendeurs font de la transparence sur cette loi. Cependant j'en connais au moins un qui explique exactement comme ce que tous les vendeurs devraient faire. Certes, il vend un peu moins, mais il à sa conscience pour lui (c2m).

D'autres vendeurs ne font que faire les perroquets d'autres. Et d'autres jouent sur les mots : "on peut aller partout sauf sur les sites archéologiques en cours de fouilles"... C'est un peu comme si je disais : "il n'y a qu'un kilomètre de route interdit"....

Nous n'en serions pas tous arrivés où nous en sommes, j'entends par là toute la détection si certains gros vendeurs avaient joué le jeu auquel ils s'éteint tous engagés en 1989. Beaucoup moins de prospecteurs auraient commis beaucoup moins d'erreurs sur le terrain malheureusement la cupidité de certains hommes en a décidé autrement.

Pierre

tout est bien expliqué et bien dit....
tu aurai du lancer ta candidature "pour la republique en marche", tu serais au parlement


PIERRE

Non, ce n'est pas cela du tout. Il y a les vendeurs qui informent bien sur la loi et les autres: ceux qui racontent n'importe quoi et qui n'informent pas correctement.

Juste un exemple, cela fait depuis 1978 que l'on sait qu'un trésor découvert au détecteur n'est pas découvert fortuitement et que le hasard exclue toute recherche, que l'on ai un détecteur ou pas. Or il suffit d'aller questionner les vendeurs ou de passer sur le site web pour se rendre compte que nombre d'entre eux continuent à dire à leurs clients qu'en cas de découverte d'un trésor, c'est 50-50... Rien n'est plus faux.

Pour information, nous entretenons quelques relations avec quelques vendeurs, mais nous ne voulons pas tomber dans certains travers. C'est notre indépendance qui est en jeu.

Pierre

Que l'on ait un détecteur ou pas lors de recherches volontaires, l'article 716 ne peut s'appliquer. Une recherche volontaire exclue le hasard, comme  cette article précise dans une des quatre condition que la découverte doit être faite "par le pur effet du hasard"... on comprends bien le sens.

En mars 1978 un procès assez identique à celui de Boucq s'est produit. Et le résultat de ce procès comme tous les autres à montré qu'en cas de découverte au détecteur, le trésor (ou plutôt la chose découverte) n'était pas due au hasard. Soit ceux qui ont défendu les prospecteurs de Boucq ne connaissaient pas ce jugement, soit ils ont cherché à inverser la jurisprudence (ce que je pense). S'ils avaient tenu compte de ce procès de 1978 qui lui aussi est allé jusqu'en appel puis cassation, le procès de boucq n'aurait pas été la catastrophe tsunamesque que nous avons connu et Louis ne se dirai pas tous les jours de sa vie ce qu'il se dit intérieurement...

Pour ce procès de 1978, au moins un gros vendeur de l'époque était au courant, mais il n'a pas fait état des divers résultats auprès des prospecteurs. Normal, à cette époque le coup du 50/50 si tu trouves un trésor au détecteur, c'était un argument de vente !! Ceux de Boucq pensaient êtres dans leur bon droit, très mal conseillés par leur association de détection (l'afp devenue fep), est arrivé ce qui devait arriver.

Pierre