Le 16/06/2016
Deux Jurassiens ont été condamnés ce mardi à des amendes par le tribunal correctionnel de Lons-le-Saunier pour avoir utilisé un détecteur à métaux dans des recherches archéologiques.
Le 9 novembre 2015, deux hommes font des fouilles sur un champ, situé à Foucherans. Ils utilisent un détecteur de métaux et un pointeur de précision. Des gendarmes passent par là et constatent qu’ils sont en infraction.
La mauvaise fortune se confirme pour les contrevenants : l’un des militaires est aussi docteur en archéologie. Rapidement, ce dernier leur fait savoir qu’ils se trouvent sur un terrain inventorié dans la carte archéologique de la Gaule (lire aussi “Deux adeptes du détecteur”). Sur eux, sont retrouvés un fermoir de coffret, un bout de plomb difficile à dater… À leur domicile, seront perquisitionnés des objets de valeurs historiques plus ou moins importantes.
L’enjeu pour les magistrats du tribunal correctionnel de Lons-le-Saunier qui jugeait l’affaire ce mardi est de savoir si ces deux prévenus sont de simples promeneurs, des passionnés d’archéologie ou des collectionneurs, intéressés ou désintéressés d’un point de vue pécuniaire. « On ramasse des petits objets et on fait ça durant nos promenades », assure le plus jeune des fouilleurs qui collectionne les anciens francs.
Des amateurs ou des collectionneurs intéressés ?
Son ami, lui, reconnaît avoir été sensibilisé dans sa jeunesse à l’archéologie : « Mais on ne se cachait pas, on était en bordure de routes », assure-t-il, comme pour mieux prouver son ignorance quant aux poursuites encourues.
« On ne s’improvise pas Indiana Jones, lance la procureure, l’archéologie est une discipline scientifique. » – « Ce ne sont pas forcément les objets qui comptent, assure la représentante du service régional d’archéologie de Franche-Comté. Ce sont également les terrains qui sont abîmés par ces fouilles. »
En cause, des trous dans le labour qui endommagent la stratigraphie des sols et privent la science d’informations jugées pertinentes.
La défense se montre dubitative : « On parle de trous de 15 centimètres de profondeur », relativise François Boucher, avocat de l’un des fouilleurs. Question : tous les agriculteurs doivent-ils être poursuivis pour de telles pratiques, au moment de travailler leur terre. L’avocat plaide la relaxe.
Deux peines de 2000 et 300 euros
Reconnus coupables, les deux prévenus ont écopé de deux peines : 2 000 € d’amende avec sursis pour exécution de fouilles archéologiques sans autorisation ; 300 € d’amende (contravention de cinquième classe) pour utilisation d’un détecteur de métaux pour des recherches historiques
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