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 L'affaire de Bouc : tout comprendre !

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nemesis68

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MessageSujet: L'affaire de Bouc : tout comprendre !   Lun 14 Nov - 22:34

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loopingtnt
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MessageSujet: Re: L'affaire de Bouc : tout comprendre !   Mar 15 Nov - 0:26

Disons que le plus terrible dans toute cette histoire, c'est qu'ils ont été très mal orientés et conseillés... et que cela a créé un précédent en terme de jurisprudence.
Le propriétaire dès le départ était la commune...
Nous en avons parler lors de la conférence au Salon de la détection et nous sommes aperçus que les gens ne connaissent pas bien le sujet.

Seb

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Indy : " Sa place est dans un musée ! "

Secrétaire adjoint FNUDEM
Consultant FNUDEM pour les collaborations archéologiques
Membre d'honneur de l'association DREHP
Membre de l'A.N.S.A
Délégué France ECMD
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nanou

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MessageSujet: Re: L'affaire de Bouc : tout comprendre !   Mar 15 Nov - 8:02

Sad je suis émue
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pierrefnu
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MessageSujet: Re: L'affaire de Bouc : tout comprendre !   Dim 11 Déc - 9:04

Il y avait déjà eu un précédent très identique en 1978 faisant jurisprudence jusqu'en cours de Cassation, en mars 78.

_________________
C'est lorsque l'on mettra tout en commun que l'on en apprendra plus sur notre passé.
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Alain du 86



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MessageSujet: Trésor de Bouc   Sam 14 Jan - 21:45

Bonsoir à tous et à toutes. J'aimerais bien savoir comment Louis après toutes ces années comment il arrive à surmonter cette affaire, car
la condamnation a largement dépasser les limites du raisonnable, ou plutôt de l'acharnement juridique. Merci d'avance Alain.(Alain du 86)
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pierrefnu
Admin


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Date d'inscription : 11/04/2015
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Localisation : Essonne

MessageSujet: Re: L'affaire de Bouc : tout comprendre !   Dim 15 Jan - 12:07

Louis y pense tous les jours à son affaire. Il n'à pas encore digéré je crois bien. Mais s'il avait été correctement informé et conseillé, cette affaire aurait connu un autre épilogue. Il suffit de lire l'article ci dessous pour tout comprendre :

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Pierre

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MessageSujet: Re: L'affaire de Bouc : tout comprendre !   

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