| Un article ! | |
|
|
Auteur | Message |
---|
L'auteur de ce message est actuellement banni du forum - Voir le message |
Theor
Messages : 747 Date d'inscription : 25/04/2015
| Sujet: Un article ! Lun 12 Sep 2016, 23:54 | |
| Malgré quelques approximations et raccourcis, le fond n'est pas mal : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Un article ! Mar 13 Sep 2016, 18:00 | |
| Dieu que la France est belle, avec tous ses fifrelins aux commande du pays. a savoir que si vous cachez un magot au pied d'un arbre, il ne vous appartiendra plus. en ce jour de juillet 2016 nous sommes devenus 68 000 000 d'esclaves au service de la France, pour enrichir une poignée de fifrelins archéologues, et moderniser le marcher noir. Si pour un conflit, l’état mobilise pour défendre la patrie, il faudra refuser, car la patrie c'est la terre, et la terre ne nous appartient plus, il aura toujours une armée d'archéologue pour défendre la France. voila comment on détruit, un pays, le patriotisme, le nationalisme, l'appartenance au sol, puisque sol nous n'avons plus. je suis franchement ÉCOEURÉ |
|
| |
pierrefnu Admin
Messages : 3219 Date d'inscription : 11/04/2015 Age : 60 Localisation : Essonne
| Sujet: Re: Un article ! Mer 14 Sep 2016, 09:58 | |
| Si tu caches un magot sous un arbre, il t'appartiendra toujours comme s'il est découvert dans 50 ans ce seront à tes petits enfants à qui il appartiendra.
En cas de découverte sur un terrain ayant changé de propriétaire depuis 2 ans, ou sur un terrain appartenant à l'Etat, il ne te reviendra rien. | |
|
| |
cédric79
Messages : 506 Date d'inscription : 12/09/2016
| Sujet: Re: Un article ! Mer 14 Sep 2016, 17:23 | |
| Pour qu'il revienne aux enfants , il ne faudra pas oublier de laisser un petit mot avec !! | |
|
| |
bison13
Messages : 1853 Date d'inscription : 25/04/2015 Age : 68 Localisation : Bouches du Rhône
| Sujet: Re: Un article ! Mer 14 Sep 2016, 17:50 | |
| et surtout avoir quelque chose à leur laisser .......... | |
|
| |
agrippa
Messages : 322 Date d'inscription : 25/04/2015 Age : 57 Localisation : La Voulte sur Rhône
| Sujet: Re: Un article ! Mer 14 Sep 2016, 22:35 | |
| le riche s'enrichi, le pauvre s’appauvrit.. telle est la dure réalité de la vie | |
|
| |
pierrefnu Admin
Messages : 3219 Date d'inscription : 11/04/2015 Age : 60 Localisation : Essonne
| Sujet: Re: Un article ! Mer 14 Sep 2016, 22:57 | |
| Figure toi que pour le mot, c'est pas obligatoire. Faut juste qu'ils puisse justifier leur filiation et que leur ancêtre était bien évidemment propriétaire du magot caché. | |
|
| |
L'auteur de ce message est actuellement banni du forum - Voir le message |
Theor
Messages : 747 Date d'inscription : 25/04/2015
| Sujet: Re: Un article ! Mer 14 Sep 2016, 23:25 | |
| Et comment tu prouves que ton ancêtre était propriétaire du magot en l'absence d'écrits ??? | |
|
| |
pierrefnu Admin
Messages : 3219 Date d'inscription : 11/04/2015 Age : 60 Localisation : Essonne
| Sujet: Re: Un article ! Jeu 15 Sep 2016, 09:13 | |
| Et bien c'est fort simple, il suffit de réfléchir un poil. | |
|
| |
L'auteur de ce message est actuellement banni du forum - Voir le message |
Theor
Messages : 747 Date d'inscription : 25/04/2015
| Sujet: Re: Un article ! Jeu 15 Sep 2016, 09:44 | |
| Ah ben oui... effectivement, c'est imparable !!! | |
|
| |
pierrefnu Admin
Messages : 3219 Date d'inscription : 11/04/2015 Age : 60 Localisation : Essonne
| Sujet: Re: Un article ! Jeu 15 Sep 2016, 10:01 | |
| La jurisprudence dit plusieurs choses intéressantes à ce sujet. Notamment en l'absence d'écrits, mais avec un titre de propriété. Ensuite les Etats-civils ont fait le reste. D'ailleurs il suffit de justifier. | |
|
| |
L'auteur de ce message est actuellement banni du forum - Voir le message |
Theor
Messages : 747 Date d'inscription : 25/04/2015
| Sujet: Re: Un article ! Jeu 15 Sep 2016, 10:38 | |
| Faux Pierre, tiens pour mémo : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Un article ! Jeu 15 Sep 2016, 10:46 | |
| et oui l'etat cherche a spoilier les gens |
|
| |
L'auteur de ce message est actuellement banni du forum - Voir le message |
Theor
Messages : 747 Date d'inscription : 25/04/2015
| Sujet: Re: Un article ! Jeu 15 Sep 2016, 11:10 | |
| Oui Némésis, mais là ce n'est pas l'état ! | |
|
| |
pierrefnu Admin
Messages : 3219 Date d'inscription : 11/04/2015 Age : 60 Localisation : Essonne
| Sujet: Re: Un article ! Jeu 15 Sep 2016, 11:23 | |
| Je peux te mettre une jurisprudence inverse (du moins un texte) où simplement le fait d'avoir été propriétaire de la maison avant et après les dates des dernières monnaies à suffit de justificatif. Faut juste que je la retrouve.
Il faut distinguer dans l'affaire ci dessus qu'il n'était pas prouvé que ces monnaies soient bien la propriété du général parce que d'autres personnes toutes aussi fortunées étaient passées dans sa propriété peu avant, même s'il y avait de fortes présomption pour que ces monnaies aient bel et bien appartenu au général. Si personne d'autre n'était passé, il en serait allé autrement peut être comme dans le cas que je cite ci dessus. Mais comme il y avait une doute sur le réel propriétaire des monnaies, voire même de l'enfouisseur et qu'aucune justification ne fut apportée par les héritiers, le jugement à été celui que nous connaissons. Décision logique au demeurant.
Pour Némésis: il faut distinguer dans la nouvelle loi un bien enfoui il y a quelques temps (voir même longtemps comme le trésor de Vendée ci dessus) et quelque chose de beaucoup plus ancien. Dans d'autres pays tu n'a droit à rien et en Angleterre à une juste récompense. Pour moi la meilleure solution est celle des Anglais, solution que nous avons toujours défendue, mais pas du tout suivie par le ministère.
Pour Mick: si tu caches un magot au pied d'un arbre, tu a intérêt à laisser un document indiquant que c'est toi qui l'a caché... ou bien un document inventoriant son contenu exact à tes descendants.
Dernière édition par pierrefnu le Jeu 15 Sep 2016, 11:33, édité 1 fois | |
|
| |
L'auteur de ce message est actuellement banni du forum - Voir le message |
Theor
Messages : 747 Date d'inscription : 25/04/2015
| Sujet: Re: Un article ! Jeu 15 Sep 2016, 11:32 | |
| C'est tout le problème, Pierre, quand on enterre un magot au pied d'un arbre, d'autres ont pu le faire aussi. C'était ça le sujet ! | |
|
| |
pierrefnu Admin
Messages : 3219 Date d'inscription : 11/04/2015 Age : 60 Localisation : Essonne
| Sujet: Re: Un article ! Jeu 15 Sep 2016, 11:37 | |
| Oui mais il existe des cas de figure dont le commun des mortels est loin d'imaginer.
Pourtant les juges s'y étant retrouvés confrontés ont choisi des solutions qui leur ont semblé en fonction des cas les plus logiques, même si notre logique à nous ne nous aurait pas fais décider des mêmes choix. | |
|
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Un article ! | |
| |
|
| |
| Un article ! | |
|