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 Un article !

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Theor



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MessageSujet: Un article !   Lun 12 Sep - 23:54

Malgré quelques approximations et raccourcis, le fond n'est pas mal :

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Mick26/07

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MessageSujet: Re: Un article !   Mar 13 Sep - 18:00

Dieu que la France est belle, avec tous ses fifrelins aux commande du pays.

a savoir que si vous cachez un magot au pied d'un arbre, il ne vous appartiendra plus.
en ce jour de juillet 2016 nous sommes devenus 68 000 000 d'esclaves au service de la France,
pour enrichir une poignée de fifrelins archéologues, et moderniser le marcher noir.
Si pour un conflit, l’état mobilise pour défendre la patrie, il faudra refuser, car la patrie c'est la terre, et la terre ne nous appartient plus,
il aura toujours une armée d'archéologue pour défendre la France.
voila comment on détruit, un pays, le patriotisme, le nationalisme, l'appartenance au sol, puisque sol nous n'avons plus.
je suis franchement ÉCOEURÉ

combat combat combat combat combat combat combat combat combat combat combat combat combat combat combat combat combat combat

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Rien ne sert de penser il faut réfléchir avant (pierre Dac)
"Il est quelquefois préférable de ne pas savoir ce qu'on dit que de dire ce qu'on ne sait pas."
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pierrefnu



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MessageSujet: Re: Un article !   Mer 14 Sep - 9:58

Si tu caches un magot sous un arbre, il t'appartiendra toujours comme s'il est découvert dans 50 ans ce seront à tes petits enfants à qui il appartiendra.

En cas de découverte sur un terrain ayant changé de propriétaire depuis 2 ans, ou sur un terrain appartenant à l'Etat, il ne te reviendra rien.

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cédric79



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MessageSujet: Re: Un article !   Mer 14 Sep - 17:23

Pour qu'il revienne aux enfants , il ne faudra pas oublier de laisser un petit mot avec !!
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bison13

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MessageSujet: Re: Un article !   Mer 14 Sep - 17:50

et surtout avoir quelque chose à leur laisser ..........

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agrippa

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MessageSujet: Re: Un article !   Mer 14 Sep - 22:35

le riche s'enrichi, le pauvre s’appauvrit..

telle est la dure réalité de la vie

bienvenue

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pierrefnu



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MessageSujet: Re: Un article !   Mer 14 Sep - 22:57

Figure toi que pour le mot, c'est pas obligatoire. Faut juste qu'ils puisse justifier leur filiation et que leur ancêtre était bien évidemment propriétaire du magot caché.

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Theor



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MessageSujet: Re: Un article !   Mer 14 Sep - 23:25

Et comment tu prouves que ton ancêtre était propriétaire du magot en l'absence d'écrits ??? Smile
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pierrefnu



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MessageSujet: Re: Un article !   Jeu 15 Sep - 9:13

Et bien c'est fort simple, il suffit de réfléchir un poil.

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MessageSujet: Re: Un article !   Jeu 15 Sep - 9:44

Ah ben oui... effectivement, c'est imparable !!! Smile
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pierrefnu



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MessageSujet: Re: Un article !   Jeu 15 Sep - 10:01

La jurisprudence dit plusieurs choses intéressantes à ce sujet. Notamment en l'absence d'écrits, mais avec un titre de propriété. Ensuite les Etats-civils ont fait le reste. D'ailleurs il suffit de justifier.

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MessageSujet: Re: Un article !   Jeu 15 Sep - 10:38

Faux Pierre, tiens pour mémo :

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nemesis68

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MessageSujet: Re: Un article !   Jeu 15 Sep - 10:46

et oui l'etat cherche a spoilier les gens
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MessageSujet: Re: Un article !   Jeu 15 Sep - 11:10

Oui Némésis, mais là ce n'est pas l'état !
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pierrefnu



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MessageSujet: Re: Un article !   Jeu 15 Sep - 11:23

Je peux te mettre une jurisprudence inverse (du moins un texte) où simplement le fait d'avoir été propriétaire de la maison avant et après les dates des dernières monnaies à suffit de justificatif. Faut juste que je la retrouve.

Il faut distinguer dans l'affaire ci dessus qu'il n'était pas prouvé que ces monnaies soient bien la propriété du général parce que d'autres personnes toutes aussi fortunées étaient passées dans sa propriété peu avant, même s'il y avait de fortes présomption pour que ces monnaies aient bel et bien appartenu au général.
Si personne d'autre n'était passé, il en serait allé autrement peut être comme dans le cas que je cite ci dessus. Mais comme il y avait une doute sur le réel propriétaire des monnaies, voire même de l'enfouisseur et qu'aucune justification ne fut apportée par les héritiers, le jugement à été celui que nous connaissons. Décision logique au demeurant.

Pour Némésis: il faut distinguer dans la nouvelle loi un bien enfoui il y a quelques temps (voir même longtemps comme le trésor de Vendée ci dessus) et quelque chose de beaucoup plus ancien. Dans d'autres pays tu n'a droit à rien et en Angleterre à une juste récompense. Pour moi la meilleure solution est celle des Anglais, solution que nous avons toujours défendue, mais pas du tout suivie par le ministère.

Pour Mick: si tu caches un magot au pied d'un arbre, tu a intérêt à laisser un document indiquant que c'est toi qui l'a caché... ou bien un document inventoriant son contenu exact à tes descendants.

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Dernière édition par pierrefnu le Jeu 15 Sep - 11:33, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Un article !   Jeu 15 Sep - 11:32

C'est tout le problème, Pierre, quand on enterre un magot au pied d'un arbre, d'autres ont pu le faire aussi. C'était ça le sujet !
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pierrefnu



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MessageSujet: Re: Un article !   Jeu 15 Sep - 11:37

Oui mais il existe des cas de figure dont le commun des mortels est loin d'imaginer.

Pourtant les juges s'y étant retrouvés confrontés ont choisi des solutions qui leur ont semblé en fonction des cas les plus logiques, même si notre logique à nous ne nous aurait pas fais décider des mêmes choix.

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