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Fédération Nationale des utilisateurs de détecteurs de métaux
 
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 bonjour a tous

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transmacj



Messages : 2
Date d'inscription : 03/01/2016

MessageSujet: bonjour a tous   Dim 3 Jan - 20:10

bonjour a tous et meilleur voeux

je me suis inscrit pour mieux connaitre le monde de la prospection.
Cela fait quelques années que je veux me lancer et en commencent mes recherches d appareils et législation, je découvre l interdiction des détecteurs !!
Je reside dans le département de l Oise.

Ma question sur un terrain prive ( ex le mien ou de la famille amis..... y a t il une interdiction de le faire ? ou l interdiction ne traite que le domaine public ?


Existe t il des villes avec dérogations ? ou tout le département est interdit ?


d avance merci de vos réponses
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jean17

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Messages : 1152
Date d'inscription : 25/04/2015
Age : 72
Localisation : Charente Maritime

MessageSujet: Re: bonjour a tous   Dim 3 Jan - 20:44

Bonsoir Transmacj,

bienvenue parmi nous,
nos spécialistes vont te répondre sur les département interdits à la détection,
mais j'ai bien peur que l'Oise en fasse partie.

Bonne soirée.

     Mad   Jean17.  Mad

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" Rien n'est plus puissant qu'une idée dont l'heure est venue "  (Victor HUGO)

" Parler sans réfléchir, c'est tirer sans viser" (Cervantes)

"La science, c'est comme un parachute, quand on n'en a pas, on s'écrase!"(anonyme)


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loopingtnt
Admin
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Messages : 1515
Date d'inscription : 30/04/2015
Localisation : Eure

MessageSujet: Re: bonjour a tous   Lun 4 Jan - 10:23

Bonjour transmacj,

Je te souhaite la bonne année et la bienvenue sur ce forum ! Smile

Dans certains posts, en cherchant bien, tu pourras retrouver des infos sur les départements interdits à la détection.
Pour ce qui concerne ton domicile où celui de ta famille, les choses ne sont pas si simples.
Si c'est dans le cadre d'une recherche d'un bien ou trésor familial perdu / caché dont tu peux justifier qu'il a bien existé, pas de problème.
Si c'est dans le but de simplement passer la poêle tranquillou chez toi, c'est un peu plus compliqué.
Je parle par exemple des terrains agricoles notamment. Si autour de ta maison dans ton jardin tu as une haie de 3 mètres de haut, tu agis en ton âme et conscience, personne ne sera là pour vérifier.
Pour les terrains agricoles, les gendarmes sont assez aiguisés là-dessus, certains seront conciliants, d'autres non.
Normalement tu es propriétaire du " dessus " et du " dessous " ( quoique la prochaine loi puisse te priver de ce droit fondamental ), donc en théorie tout ce que tu y trouves t'appartiens.
MAIS, car il y a un mais, la loi interdit l'utilisation d'un détecteur dans le but de rechercher des objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir obtenu au préalable une autorisation préfectorale.
Certains furieux extrémistes, auront même tendance à extrapoler en te disant " Monsieur vous faîtes des fouilles ".
Alors que des " fouilles archéologiques ", à proprement parler, ne ressemblent pas du tout à cela. ( moyens humains, matériels et procédures spécifiques ).
Et sache aussi que la loi t'oblige à déclarer tout objet pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie.
Ne te reste alors plus qu'une possibilité pour être en accord avec la loi, je te laisse le soin de le découvrir dans cette section du forum :
-> Besoin d'un conseil -> Que dois-je faire en premier.

Bonne lecture à toi,

Seb

_________________
Indy : " Sa place est dans un musée ! "

Secrétaire adjoint FNUDEM
Consultant FNUDEM pour les collaborations archéologiques
Membre d'honneur de l'association DREHP
Membre de l'A.N.S.A
Délégué France ECMD
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transmacj



Messages : 2
Date d'inscription : 03/01/2016

MessageSujet: Re: bonjour a tous   Lun 4 Jan - 13:55

Merci seb de tes conseils je m aperçois que même chez toi tu ne peux pas faire ce que tu veux c est désolant !!!! Je vais prendre le temps de regarder en profondeur les possibilités de prospecter en toutes tranquillité et en respect des règles de la prospections merci encore à vous pour votre accueil et vos réponses. A bientot pour d autres questions Transmacj
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MessageSujet: Re: bonjour a tous   

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