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 Du nouveau sur la grotte CHAUVET

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jean17

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MessageSujet: Du nouveau sur la grotte CHAUVET   Sam 27 Jan - 17:23

Bonjour,

Enfin de bonnes nouvelles pour l'inventeur de la grotte CHAUVET !    

Bonne lecture. Mad

Mad   Jean17.      Mad


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regalien37

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MessageSujet: Re: Du nouveau sur la grotte CHAUVET   Sam 27 Jan - 18:10

Merci Jean Mad

Enfin un peu de Justice en ce monde...

JM
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loopingtnt
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MessageSujet: Re: Du nouveau sur la grotte CHAUVET   Sam 27 Jan - 18:59

20 ans pour un peu de justice et de reconnaissance, enfin !!!

Very Happy Very Happy Very Happy

Seb

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jean17

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MessageSujet: Re: Du nouveau sur la grotte CHAUVET   Dim 28 Jan - 0:35

Hé oui, ça n'a pas été sans peine cette histoire !

Bonne chute pour l'inventeur !  Very Happy


Bonne nuit. Sleep       Sleep      Sleep    

Mad   Jean17.      Mad

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pierrefnu
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MessageSujet: Re: Du nouveau sur la grotte CHAUVET   Ven 2 Fév - 6:57

Ben oui, mais c'était avant la loi de 2001... Ce me semble.

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regalien37

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MessageSujet: Re: Du nouveau sur la grotte CHAUVET   Ven 2 Fév - 8:44

Oui, en effet Pierre Very Happy

Toutefois, la Loi de 2001 et le renforcement des articles du Code du Patrimoine, ( laissant loin, voire obsolète, la Loi de 1941 et les textes de 1989 ) précisent que l'Etat, même s'il a droit de regard majoritaire sur un artefact archéologique, il n'en échappe pas à une "négociation" avec l'inventeur et/ou propriétaire du terrain...
Tout est prévu dans ces textes législatifs...

Peut être qu'ensuite, l'Etat ne négocie pas à la juste valeur... Sûrement le principe d'économie budgétaire.... Laughing Laughing Laughing

JM
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pierrefnu
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MessageSujet: Re: Du nouveau sur la grotte CHAUVET   Ven 2 Fév - 18:21

Oui, mais pour les découvertes archéologiques de biens immobiliers, il appartiennent à l'état. Cf loi de 2016, section biens immobiliers, qui reprends une partie du texte de... 2001.

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MessageSujet: Re: Du nouveau sur la grotte CHAUVET   Ven 2 Fév - 19:20

OK Pierre,

Mais je crois que les textes prévoient en cas d'un site archéologique appelé à la visite du public : une répartition de parts, en vue de l'activité commerciale future...

JM
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pierrefnu
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MessageSujet: Re: Du nouveau sur la grotte CHAUVET   Ven 2 Fév - 22:35

Oui, seulement en cas de visites. Car si le site n'est pas un pompei local et ben, zéro partagé de revenus de visites !

En revanche, si tu trouves un site, tu as une prime en fonction de son intérêt (local, régional, national)...

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MessageSujet: Re: Du nouveau sur la grotte CHAUVET   

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