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 nouveau venu

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Lordpoulet



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MessageSujet: nouveau venu   Lun 18 Déc - 14:05

Bonjour,
Je me présente,
Julien âgé de 36 ans. je débute dans la détection. En fait cadeau choisi par mon épouse pour ce noël...objet que je n'avais pas pu m'offrir étant gamin.
Par contre je deviens de plus en plus anxieux de ce choix en voyant le nombre de post relatifs à la législation. Pourtant je m'étais un peu informé en amont (nécessité d'obtention d'autorisation du propriétaire notamment) mais pas assez visiblement.
Je vois qu'on dénombre de plus en plus de procès ou plainte contre des détéctoristes pas toujours de mauvaise foi.
Alors ce loisir est il une utopie ou est il réalisable ?
Avec l'autorisation des maires des communes ou j'habite (Toulon et la région hors plages du débarquement bien entendue) vais je prendre moins de risque à me balader sur les plages hors saison ?
Enfin y a t-il des utilisateurs raisonnés d'appareil de détection dans ma région  qui rechercheraient ou accueilleraient de temps en temps un coéquipier ? ou une association digne de ce nom ?

Désolé de cette présentation en mode questionnement.
J'envoi de suite une demande d'affiliation à la FNUDEM.

Amicalement.
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nemesis68

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MessageSujet: Re: nouveau venu   Lun 18 Déc - 14:14

bienvenue
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pierrefnu
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MessageSujet: Re: nouveau venu   Lun 18 Déc - 15:43

Oui il y a des chercheurs raisonnés dans le 83 et même vers Toulon. Mais force est de constater que dans ta région la détection de loisir devient de plus en plus difficile à réaliser; trop de sites et trop de pillages ont fait que c'est devenu très tendu.

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C'est lorsque l'on mettra tout en commun que l'on en apprendra plus sur notre passé.
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bison13

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MessageSujet: Re: nouveau venu   Ven 22 Déc - 11:33

bonjour et bienvenue Lordpoulet ! s'il y a des prospecteurs raisonnés dans la paca c'est certains mais ils sont un peu noyés par tous les autres margoulins de la détection !!
le mieux serait d'hadérer directement à la FNUDEM et de te constituer un petit noyau de copains pratiquant dans son optique. Mais quand tu leur parlera de la vision que nous avons ici de la détection, tu te rendra compte que ce noyau sera vraiment tout petit

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jean17

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MessageSujet: Re: nouveau venu   Ven 22 Déc - 12:07

 et   bienvenue

Au plaisir de te lire.

Mad   jean17.    Mad

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regalien37

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MessageSujet: Re: nouveau venu   Ven 22 Déc - 12:39

et bienvenue


Un sage a dit " l'union fait la force et l'oignon fait la soupe..."


ok je sors !!!
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loopingtnt
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MessageSujet: Re: nouveau venu   Ven 22 Déc - 19:54

Lordpoulet a écrit:
Bonjour,
Je me présente,
Julien âgé de 36 ans. je débute dans la détection. En fait cadeau choisi par mon épouse pour ce noël...objet que je n'avais pas pu m'offrir étant gamin.
Par contre je deviens de plus en plus anxieux de ce choix en voyant le nombre de post relatifs à la législation. Pourtant je m'étais un peu informé en amont (nécessité d'obtention d'autorisation du propriétaire notamment) mais pas assez visiblement.
Je vois qu'on dénombre de plus en plus de procès ou plainte contre des détéctoristes pas toujours de mauvaise foi.
Alors ce loisir est il une utopie ou est il réalisable ?
Avec l'autorisation des maires des communes ou j'habite (Toulon et la région hors plages du débarquement bien entendue) vais je prendre moins de risque à me balader sur les plages hors saison ?
Enfin y a t-il des utilisateurs raisonnés d'appareil de détection dans ma région  qui rechercheraient ou accueilleraient de temps en temps un coéquipier ? ou une association digne de ce nom ?

Désolé de cette présentation en mode questionnement.
J'envoi de suite une demande d'affiliation à la FNUDEM.

Amicalement.

Bonsoir Lordpoulet,

Sois le bienvenu sur la partie publique du fofo binouze binouze
En adhérant tu pourras profiter de conseils et surtout être protégé en utilisant nos contrats ET en pratiquant de manière légale.

Je note une bonne volonté d'agir de ta part.
Sache qu'il est tout à fait possible d'agir correctement.
Pour les références aux articles de lois, il te suffit de les rechercher sur le site [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Voici donc en guise de bienvenue un petit condensé législatif de ce qu'il faut savoir ( ce n'est pas exhaustif mais plutôt global ), un condensé de ce que la FNUDEM dit depuis des années pour être raccord avec la loi, et qui semble enfin trouver écho chez certains prospecteurs :

En France, pour pouvoir détecter de manière légale, votre première intention ne doit pas être de chercher des objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie* sauf si vous avez obtenu une autorisation préfectorale qui n'est délivrée qu'en fonction de votre qualification et dans un cadre scientifique uniquement. ( Cf article L542-1 du code du patrimoine )

Vous ne pouvez donc détecter sans autorisation que dans le but de rendre service : dépollution métallique, recherches de biens familiaux ou privés, d'objets perdus, recherche météoritique, canalisations, câbles, bornes de terrains etc... Bijoux et monnaies récemment perdus sur les plages SI cela est autorisé en fonction des communes car certaines sont interdites ou bien il existe des créneaux horaires ( voir arrêté communal ).

Vous devez obligatoirement avoir l'autorisation du propriétaire, que le propriétaire soit une personne, une commune, un département, une région, ou bien l'état. ( Tous les terrains ont un propriétaire y compris les plages ).
Dans le cas contraire il s'agit d'une soustraction d'un bien à un tiers, c'est à dire un vol, punit par la loi, et requalifiable en vol aggravé si les objets peuvent intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie ou la numismatique.

La FNUDEM conseille très fortement une autorisation écrite qui protégera à la fois le(s) propriétaire(s) et vous en tant que prospecteur devant la loi --> C'est la raison pour laquelle la FNUDEM a créé des contrats spécifiques, visés par avocat et juriste. Ils sont là pour protéger le propriétaire mais aussi le prospecteur pendant et après les recherches, dans le respect des textes de lois.

Si durant vos recherches vous trouvez des objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art, l'archéologie ou la numismatique*, vous devez en faire la déclaration immédiate à la mairie du lieu de recherche, conjointement avec le propriétaire du terrain. La mairie est censée prévenir le préfet ( par délégation du préfet il s'agit en fait du Service Régional Archéologique - SRA ).

La FNUDEM conseille très fortement de doubler cette déclaration à la fois à la mairie ET au Service Archéologique Régional ( SRA ) car bon nombre de mairie ne connaissent pas la procédure. ( Cf article L531-14 du code du patrimoine ).
Tous les objets trouvés appartiennent au(x) propriétaire(s) du terrain ( Cf article 552 du code civil ) SAUF si le terrain a été acquis APRES le 7 juillet 2016. Dans ce dernier cas, les objets trouvés sont présumés appartenir à l'état qui se réserve le droit de les garder s'ils ont un intérêt scientifique après concertation d'experts ( sans contre-partie ).

L'article 716 du code civil qui prévoit la répartition 50 % / 50% entre le découvreur et le propriétaire d’un terrain lors de la découverte d’un trésor ne s'applique pas lors de l'utilisation d'un détecteur de métaux ( non-fortuité évoquée en jurisprudence ). Le propriétaire reste 100% propriétaire du trésor, sauf s'il décide de partager ou sauf si une clause prévoyant un pourcentage de partage avait été rédigé avant la découverte, lors d'un contrat écrit de recherche.

Le propriétaire est le dépositaire légal des objets trouvés.

Le propriétaire peut décider de donner un / des objets aux prospecteurs.

Lorsque le propriétaire décide de donner des objets au prospecteur, le prospecteur devient alors à son tour dépositaire légal des objets trouvés. La FNUDEM conseille très fortement que ces dons soient faits de manière écrite.

Dans tous les cas, l'état peut demander au propriétaire ou au prospecteur de récupérer un / plusieurs objets pour étude scientifique pour une période pouvant aller jusqu'à 5 ans voire même proposer de les racheter au propriétaire ( si les objets ont été trouvés sur un terrain acquis avant le 8 juillet 2016 ) .

* il s'agit des objets antérieurs à 1875 et de ceux issus des deux dernières guerres mondiales.



Au plaisir de te lire Julien, et si tu as besoin de plus de détail ou d'approfondir un point en particulier, n'hésite pas.

Seb

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Lordpoulet



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MessageSujet: Re: nouveau venu   Sam 23 Déc - 9:07

Merci à tous pour vos messages de bienvenue.
Merci pour les rappels de loi, je m'y suis penché avant même d'avoir le détecteur. J'avoue que si je n'avais pas habite le bord de mer (j'ai l'autorisation écrite dés mairie environnante pour détecter sur les plages) je n'aurai jamais pratiqué ce loisir.
Je pense que nous manquons trop d'une véritable visibilité et d'un noyau solide de gens responsable et volontaires pour faire évoluer dans le bon sens notre loisir.
Je l'ai dit ailleurs mais je le redis je pense qu'à ce rythme les détecteurs seront complètement interdits en France sauf pour les professionnels. Il est plus je temps de multiplier les campagnes d'information comme certains multiplient les campagnes de désinformation.
Il est temps également de faire le ménage partis tous les inconscients qui en présentant leurs video sur le web détériorent notre image.
Les administrations à mon sens attendent de nous un regroupement et que l'on nettoie devant notre porte avant de modifier les lois dans un sens qui nous seraient profitable.
J'espère en devenant membre fnudem voir des projets dans ce sens ou sinon je crains le pire à court ou moyen terme.
Encore une fois merci de m'accueillir. Amitiés.
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loopingtnt
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MessageSujet: Re: nouveau venu   Sam 23 Déc - 16:57

Très content de te savoir parmi nous Julien Very Happy Very Happy

Ta vision des choses colle tout à fait avec le discours que nous nous efforçons de véhiculer.
Les priorités sont effectivement :

- le rassemblement
- l'information
- la lutte contre la désinformation qui pollue le net et les esprits. Réseaux sociaux et autres vidéos sont une véritable plaie.

Il y a de ça trois ans maintenant, un responsable archéo m'avait dit quelque chose que je n'oublierai jamais : " Avant de vouloir que les choses changent en France en matiere de Detection, il faudra que les prospecteurs fassent le ménage chez eux et que les archéologues en fassent de même chez eux aussi ".

Seb

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pierrefnu
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MessageSujet: Re: nouveau venu   Sam 23 Déc - 19:51

Comme quoi Julien tu a très bien analysé la situation, lors de notre premier rendez vous au ministère de la culture en... 1998, il nous avaient dit: "depuis le temps que nous attendons une association responsable comme la vôtre".

Pierre

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loopingtnt
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MessageSujet: Re: nouveau venu   Dim 24 Déc - 11:58

pierrefnu a écrit:
Comme quoi Julien tu a très bien analysé la situation, lors de notre premier rendez vous au ministère de la culture en... 1998, il nous avaient dit: "depuis le temps que nous attendons une association responsable comme la vôtre".

Pierre

" Qu'ils attendaient ? "
En même temps ce n'est pas pour ça qu'ils ont su montrer une très grande ouverture d'esprit depuis !! Quelques concessions tout au plus. Cela avait peut être plus valeur de simple remarque que le fait que l'arrivée de la fédé réponde à une de leurs attentes pour discuter.

Par contre les choses changent oui.
Peut-être un vrai GT en 2018..

Seb

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MessageSujet: Re: nouveau venu   Dim 24 Déc - 17:25

1998 / 2018 ça fait vingt ans, la durée moyenne pour qu'une info remonte au cerveau d'un grand administratif, c'est raisonnable !!!
l'an prochain c'est la bonne année

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